Rémunération au forfait

Le forfait de rémunération est établi entre l’architecte et le client. Il est arrêté à la signature du contrat et calculé en fonction :

• de la complexité de l’opération telle que définie dans le programme du maitre d’ouvrage
• du contenu et de l‘étendue de la mission confiée

Rémunération au pourcentage

Les honoraires de l’architecte correspondent à un pourcentage fixé à la signature du contrat. A titre indicatif, le taux de pourcentage pratiqué par l’agence se situe entre 8 % et 15 % du montant HT des travaux. Il est fixé en fonction de la complexité de l’opération telle que définie dans le programme du maitre d’ouvrage, ainsi que du contenu et de l’étendue de la mission confiée. A ce pourcentage, s’ajoute la prestation « Economiste (estimation des travaux et OPC) » dont le pourcentage est fixé à 4% du montant HT des travaux.

A la signature du contrat, le montant de la rémunération est provisoire. Il devient définitif à l’issue de l’opération. Ainsi, le pourcentage s’applique sur le montant HT final des travaux résultant du décompte général définitif (DGD) de l’ensemble des marchés de travaux.

Frais directs

Quel que soit le mode de rémunération retenu, les frais directs engagés par l’architecte dans le cadre de sa mission sont facturés en sus et ajoutés aux honoraires :

• Frais de transport
• Frais de reproduction
• Assurance professionnelle

Il est également précisé que tous les autres frais supplémentaires ne pouvant être raisonnablement calculés à l’avance seront facturés au fur et à mesure sur présentations de justificatifs. Toute augmentation de la mission, toute remise en cause du programme ou du calendrier de réalisation, donnent lieu à l’établissement d’un avenant qui fixe notamment les honoraires correspondants.